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Marques déposées par la société SCOTT & FETZER COMPANY
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CAREFREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAREFREE
SCOTT & FETZER COMPANY, Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1335075
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1995
CAREFREE de SCOTT & FETZER COMPANY

Présentation de la marque CAREFREE

Déposée le 16 décembre 1985 par la société SCOTT & FETZER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAREFREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCOTT & FETZER COMPANY domicilié(e) 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Etat de Ohio 44145-1197, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque CAREFREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAREFREE est expirée depuis le 16 décembre 1995.

SCOTT & FETZER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : FIESTA , CAREFREE SIGNAL COMMANDER , CLASSIC , CAREFREE PACKMASTER , OASIS


SCOTT & FETZER COMPANY, Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique - 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Etat de Ohio 44145-1197, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Accessoires pour véhicules terrestres non compris dans d'autres classes;porte-bagages, porte-skis, porte-vélos pour automobiles, leurs parties et accessoires non compris dans d'autres classes. Tentes, marquises, marquises escamotables, marquises escamotables pour véhicules, leurs parties et accessoires non compris dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.